Les 3 principaux éléments que doit contenir une analyse d’accident du travail

Une analyse d’accident du travail permet à l’employeur de pouvoir qualifier un accident et d’en rechercher la ou les causes afin de mener des actions de prévention en conséquence. La CPAM peut elle-même enquêter suite à la déclaration d’un accident du travail, afin notamment de savoir s’il s’agit réellement d’un accident à caractère professionnel.

Quels que soient le type d’accident et le poste de travail concerné, une analyse d’accident doit comprendre certains éléments d’information indispensables. Voici lesquels…

La description de l’accident

L’analyse d’un accident doit avant tout commencer par une description écrite et objective des faits.

Pour cela, l’employeur peut recueillir plusieurs éléments d’information provenant de l’observation des témoins de l’accident, de mesures, de recherches documentaires avec notamment le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)…

Bon à savoir : le recueillement des faits doit être le plus objectif possible. Les interprétations subjectives, les opinions et les suggestions n’y ont pas leur place.

Le lieu de l’accident

Le lieu de l’accident doit être précisément détaillé en ce qui concerne :

• l’emplacement exact dans le bâtiment ;
• le secteur concerné dans l’entreprise (l’entrepôt de stockage, l’usine de production…) ;
• l’environnement de travail (les machines présentes, la disposition des éléments…).

L’objectif ici est de comprendre comment cet environnement a pu occasionner l’accident pour la victime. Selon les résultats de l’analyse, l’employeur pourra ainsi mettre en place des dispositifs de sécurité supplémentaires dans ce lieu.

L’heure de l’accident

L’heure de l’accident permet d’avoir de précieuses informations concernant les personnes présentes au moment des faits, les activités en cours, etc.

Il est quelquefois difficile de connaître l’heure exacte si la victime se trouvait seule au moment des faits et qu’aucun système d’alerte ou de vidéosurveillance n’était présent. Dans ce cas, il convient de déterminer une plage horaire, la plus précise possible.

L’heure de l’accident permettra également de déterminer si la victime avait des raisons en lien avec son travail de se trouver dans ce lieu. Dans le cas contraire, son employeur tout comme la CPAM pourront émettre une réserve sur le caractère professionnel de l’accident.

Par exemple, si le salarié est victime d’un accident durant un horaire en dehors de ses heures de travail, cet accident pourra possiblement ne pas être qualifié d’accident du travail.

Les témoignages des personnes présentes durant l’accident

Les témoins de l’accident — s’il y en a — doivent également décrire les faits. Ces témoignages devront être intégrés dans l’analyse de l’accident.

En croisant les divers témoignages, l’employeur ainsi que les représentants du personnel peuvent espérer obtenir une vision à 360° de l’accident. Ces témoignages permettront de se rapprocher au plus près de la ou des causes de l’accident.

Pour rappel : tous les témoignages exploités doivent être objectifs et se contenter de décrire les faits. L’analyse de l’accident du travail ne doit pas contenir les interprétations ou les suggestions des uns et des autres.

La nature et le siège des lésions

Une analyse d’un accident du travail passe bien évidemment par la description de la ou des blessures recensées sur la victime. Pour cela, le salarié devra consulter un médecin généraliste et/ou un médecin spécialiste afin d’avoir un certificat médical attestant de son état de santé. Sur ce certificat médical seront listées et décrites les blessures et/ou pathologies du salarié.

La nature de l’accident du travail peut être :

• une douleur due à l’effort ;
• une brûlure ;
• une entorse ;
• une plaie ;
• une fracture ou une fêlure ;
• une contusion ;
• une déchirure musculaire ou une tendinite ;
• l’intrusion d’un corps étranger ;
• etc.

Concernant le siège des lésions, il s’agit de la partie du corps où se situe la blessure. Dans une analyse d’un accident du travail, les sièges des lésions sont généralement catégorisés comme ceci :

• la tête (à l’exception des yeux) ;
• les yeux ;
• le tronc ;
• les membres inférieurs (sauf les pieds) ;
• les pieds ;
• les membres inférieurs (sauf les mains) ;
• les mains ;
• les sièges internes ;
• les localisations multiples.

L’identification de la nature et du siège des lésions permettra ensuite à l’employeur de mesurer le degré de gravité de l’accident. Le degré de gravité de l’accident pourra ensuite être pris en considération pour mettre à jour le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et renforcer en conséquence les règles de sécurité.

La recherche des causes

Constater un accident du travail permet au salarié concerné de bénéficier d’indemnités journalières et d’une prise en charge de ses soins médicaux. Mais pour l’entreprise, l’enjeu se joue davantage sur la recherche des causes de l’accident. En effet, l’objectif ici est de prendre toutes les mesures de prévention nécessaires pour qu’un accident similaire ne se reproduise pas. Dans le cas contraire, l’employeur pourra être accusé d’avoir négligé la sécurité au sein de son entreprise et pourra voir sa responsabilité engagée le cas échéant.

Pour faire cette recherche de causes, plusieurs méthodes sont approuvées et régulièrement utilisées au sein des entreprises. Il s’agit notamment  :

• de la méthode d’analyse de l’arbre des causes ;
• du diagramme d’Ishikawa.

L’objectif ici est de rechercher toutes les causes ayant un lien direct avec l’accident. Suite à cette recherche, l’employeur pourra mener des actions correctives ou de prévention.

Les actions correctives et de prévention

Face à un accident du travail, l’employeur peut devoir mettre en application :

• soit des mesures de prévention ;
• soit des mesures correctives.

Les mesures de prévention représentent des actions ayant pour but de prévenir la survenance d’un accident du travail. À ce stade, il n’y a pas de défaut de conformité ou de sécurité avéré. Il s’agit avant tout de renforcer la sécurité au-delà du minimum exigé.

Les mesures correctives interviennent davantage lorsqu’il y a un manquement avéré dans la sécurité ou la conformité d’un local. Un accident du travail peut permettre de mettre en lumière ce défaut de conformité ou de sécurité. On parle dans ce cas de mesures correctives.

Ces mesures de prévention et/ou correctives pourront être intégrées ensuite dans la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) ainsi que dans le plan d’action global de prévention de l’entreprise.